Préparer la vente de sa maison avec les bons documents !

Vendre sa maison nécessite comme pour toutes ventes immobilières de bien préparer son dossier administratif.

Au delà des aspects commerciaux : photos, vidéos, visite virtuelle, publications des annonces sur les sites spécialisés, etc. Il est capital de constituer un dossier administratif béton !

Plus votre dossier sera complet, plus il sera rassurant pour vos acquéreurs potentiels. Cela permettra également un gain de temps considérable pour les étapes de compromis / promesse de vente.

Cet aspect administratif est aussi important que l’aspect commercial ! Il ne suffit pas de présenter un bien « physiquement », il faut intégrer à la démarche l’ensemble des documents qui donneront un maximum d’informations sur votre bien !

Petit tour d’horizon afin d’être prêt !

• Son titre de propriété : 2 possibilités. Soit vous avez acheté votre maison déjà bâtie, soit vous l’avez faite construire. Votre titre de propriété suffira si la maison existait lors de son achat. Sinon, vous devrez retrouver votre permis de construire ainsi que ses annexes. Le notaire qui a rédigé l’acte d’achat pourra vous retrouver votre titre de propriété, et la mairie vous donnera votre PC si vous ne remettez plus la main dessus.
• Votre dernière taxe foncière : afin d’attester son coût principalement. C’est une information basique que tout acquéreur demandera. Le jour de la vente, le montant de la dernière taxe foncière servira de base de calcul pour la répartition de son coût entre vendeur et acquéreur, le fameux remboursement au prorata temporis.
• Identifier clairement vos parcelles de terrain : informations que vous retrouverez facilement sur votre titre de propriété ou PC. Vous aurez d’ailleurs peut être plusieurs parcelles de terrain. 2 point essentiels : connaitre leurs contenances (superficie) et connaître les éventuelles servitudes (apparentes ou non). Concernant les servitudes, la plupart ne sont pas dérangeantes, certaines un peu plus, il conviendra de les présenter bien entendu rapidement à vos acquéreurs.
• Dossier de diagnostics immobiliers : obligatoire dès la mise en vente, réalisez-le en amont afin d’être parfaitement transparent sur les informations qui découleront de leurs réalisations. Cela vous permettra également de connaitre les éventuelles anomalies. Si celles-ci sont mineures, n’hésitez pas à faire le nécessaire pour les effacer en réalisant les travaux de mise aux normes.
• Plan intérieur : si vous en disposez, le consulter est toujours un plus. Il permet d’avoir une vision globale des lieux et facilite une lecture générale. Si la maison nécessite des travaux, il sera d’une aide précieuse !
• Garanties, assurances, conformité : votre maison a moins de 10 ans ? A priori, vous devez avoir les garanties classiques (la décennale notamment). Rassemblez bien ces documents, ils seront demandés pour le compromis / promesse de vente. L’obtention de la conformité attestera que votre maison a bien respecté la description déclarée via son permis de construire. Ne pas l’avoir sera source éventuelle de problème.
• Factures : vous pouvez également avoir réalisé des travaux importants sur votre maison. Là aussi certaines garanties peuvent encore courir. Par exemple, vous avez ouvert un mur porteur, avoir sa facture et garantie seront demandées. Idem pour le changements de vos fenêtres, changement de chaudière, création de votre piscine, etc. Conservez et transmettez vos factures d’entretien : chaudière, cheminée etc. Elles attesteront du bon entretien de votre bien. Les acquéreurs demandent également souvent à étudier les factures énergétiques afin de se projeter sur leurs coûts.
• Installations particulières : votre maison possède peut être des panneaux solaires ? Votre contrat sera à annexer à votre dossier. Vous avez accepté un panneau publicitaire sur votre terrain ? Là aussi, il faudra l’ajouter au dossier. Idem pour toutes annexes, extensions réalisées. Il faudra rassembler les éventuelles déclarations préalables / permis de construire liés à ces dépendances créées.
• L’assainissement : vous êtes reliés au tout à l’égout ? Plutôt simple dans ce cas. Si vous êtes en assainissement individuel, une attestation de conformité sera demandée. Vous n’êtes pas aux normes ? Soit vous faites le nécessaire soit vos acquéreurs auront un an à dater de la vente pour se mettre aux normes. Vous avez l’obligation d’en informer vos acquéreurs.

En résumé : vous pouvez constater qu’il faut un certain nombre de documents pour vendre sa maison ! Plus le dossier sera complet plus le processus de vente sera fluide, transparent et rassurant pour l’ensemble des intervenants !

L’aide d’un agent immobilier peut être utile, nos équipes sont à disposition pour vous accompagner sur votre projet de vente !